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L'étude du sol et du sous-sol

Elle est indispensable dans le cas d’un terrain en secteur diffus et devra être effectuée par un géotechnicien. Elle permet de déterminer le type de sol, sa résistance et l’éventuelle présence d’eau (nappe phréatique ou anciennes canalisations), ou de galeries de mine, ce qui permettra à l’architecte ou au constructeur de maison de définir les caractéristiques des fondations.

L’étude du sol permet d’éviter les éventuels futurs tassements de votre maison, les problèmes d’étanchéité et d’humidité, d’éboulement, de glissements de terrain, de sécheresse… N’omettez pas non plus de vérifier la présence ou non de champs électromagnétiques : lignes à haute tension, émetteurs radiotélévision, relais pour téléphonie mobile.

Depuis juin 2006, une déclaration datant de moins de six mois doit être établie pour chaque vente de terrain ; elle mentionne si la parcelle est située ou non dans une zone couverte par un plan de prévention technologique (usine dangereuse), par un plan de prévention des risques naturels prévisibles ou bien dans des zones sismiques. Son absence lors de la signature de l'acte de vente peut entraîner la résiliation du contrat ou une décote du prix.

 

o   Pollution du sous-sol

 

Il convient de vérifier si le terrain n’a pas auparavant été occupé par une industrie polluante ou une décharge : plomb, huiles, hydrocarbures ou autres substances chimiques peuvent présenter un réel danger pour la santé de votre famille. Le vendeur a l’obligation de vous avertir mais des informations plus précises sont à demander à la préfecture dont dépend le terrain que vous souhaitez acquérir. En cas de non avertissement, la vente pourrait être caduque.
 
 
o   Risques naturels

En montagne par exemple, il convient aussi de vérifier le risque de chute de blocs, de glissement de terrain ou la présence de couloirs d’avalanches. De même certaines régions peuvent subir des secousses sismiques, subir des incendies de forêts ou des tempêtes. Faites bien le tour de tous les risques potentiels suivant la région dans laquelle vous souhaitez acquérir votre terrain, mais rassurez-vous également, car nombre de ces risques sont extrêmement rares !
Pour connaître les risques naturels répertoriés, vous devez consulter en mairie le PPRN (plan de prévention des risques naturels prévisibles), annexé au PLU.
 
 
o   Secteurs sauvegardés

Attention également de vérifier que nous n’achetez pas un terrain en secteur sauvegardé, dans lequel les règles d’urbanisation et de construction seront très strictes : « zones présentant un caractère historique, esthétique ou de nature à justifier la conservation, la restauration et la mise en valeur ». Vous seriez dans ce cas obligé de soumettre votre projet à l'avis d'un architecte des bâtiments de France (ABF).
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